Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente applicables aux formations linguistiques (cours et ateliers) et aux certifications officielles (examens et tests) de l\u2019Institut fran\u00e7ais de Roumanie<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues d\u2019une part entre l\u2019Institut fran\u00e7ais de Roumanie (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab IFRo \u00bb) et d\u2019autre part toute personne physique ou morale souhaitant utiliser les services de l\u2019IFRo (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab client \u00bb).<\/p>\n\n\n\n
Pr\u00e9ambule<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de l\u2019IFRo s\u2019appliquent dans ses antennes de Bucarest, Cluj-Napoca, Iasi et Timisoara.<\/p>\n\n\n\n Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont accept\u00e9es par le client au moment de proc\u00e9der \u00e0 un achat de prestation.<\/p>\n\n\n\n L\u2019IFRo se r\u00e9serve le droit de modifier ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n 1.1. Inscription en ligne<\/strong> et choix du niveau<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il est possible de s\u2019inscrire aux cours directement sur le site internet de l\u2019IFRo. En s\u2019inscrivant en ligne, le client s\u2019engage \u00e0 transmettre des informations personnelles et des coordonn\u00e9es exactes.<\/p>\n\n\n\n Lors de son inscription en ligne, le client \u00e9valuera son niveau de langue fran\u00e7aise sur la base des descriptifs pr\u00e9sents sur le site internet ou sur la base des r\u00e9sultats obtenus \u00e0 un test de niveau ou \u00e0 une certification officielle. <\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s l\u2019inscription, l\u2019IFRo pourra demander au client de r\u00e9aliser un test de positionnement pour confirmer l\u2019inscription dans le niveau pr\u00e9s\u00e9lectionn\u00e9 ou pour modifier l\u2019inscription. Ce test de positionnement est inclus dans le tarif d\u2019inscription au cours.<\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019absence de r\u00e9ponse du client ou de refus de r\u00e9aliser le test de positionnement, l\u2019inscription sera valid\u00e9e d\u00e9finitivement dans le niveau pr\u00e9s\u00e9lectionn\u00e9 au moment de l\u2019inscription en ligne. Aucun changement de niveau ne sera possible apr\u00e8s la premi\u00e8re s\u00e9ance (cf. 1.3).<\/p>\n\n\n\n 1.2.<\/strong> Application des r\u00e9ductions<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019IFRo propose des r\u00e9ductions \u00e0 ses cours sous certaines conditions d\u00e9taill\u00e9es ci-apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n R\u00e9duction pour des sessions de cours cons\u00e9cutives<\/strong><\/p>\n\n\n\n Un client b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une r\u00e9duction de 5 % s\u2019il \u00e9tait inscrit \u00e0 la session de cours pr\u00e9c\u00e9dente. Est consid\u00e9r\u00e9e \u00ab\u00a0client\u00a0\u00bb toute personne inscrite \u00e0 une formation linguistique de type \u00ab\u00a0cours collectifs de fran\u00e7ais\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0cours en ligne\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0cours de roumain\u00a0\u00bb. Les personnes inscrites dans les ateliers et les cours individuels ne peuvent pas b\u00e9n\u00e9ficier de la r\u00e9duction dans le cadre d\u2019une inscription \u00e0 un cours susnomm\u00e9. La r\u00e9duction s\u2019applique uniquement si le client utilise son adresse \u00e9lectronique pr\u00e9alablement enregistr\u00e9e pour la session ant\u00e9rieure (adresse \u00e9lectronique utilis\u00e9e lors de la cr\u00e9ation du compte sur le site internet de l\u2019IFRo).<\/p>\n\n\n\n R\u00e9duction pour des membres d\u2019une m\u00eame famille<\/strong><\/p>\n\n\n\n Une r\u00e9duction de 10 % est appliqu\u00e9e pour les membres d\u2019une m\u00eame famille. Sont consid\u00e9r\u00e9s comme membres d\u2019une m\u00eame famille les enfants fr\u00e8res et s\u0153urs, les parents et les couples mari\u00e9s (un justificatif de type livret de famille ou certificat de mariage peut \u00eatre demand\u00e9).<\/p>\n\n\n\n La r\u00e9duction s\u2019applique uniquement si les membres de la famille sont inscrits en m\u00eame temps et avec le m\u00eame compte en ligne (une seule adresse \u00e9lectronique ; la boutique en ligne permet d\u2019ajouter des membres de la famille \u00e0 partir du compte utilisateur).<\/p>\n\n\n\n Cette r\u00e9duction est uniquement valable dans les formations linguistiques de type \u00ab\u00a0cours collectifs de fran\u00e7ais\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0cours en ligne\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0cours de roumain\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n R\u00e9duction pour les \u00e9tudiants universitaires<\/strong><\/p>\n\n\n\n Une r\u00e9duction de 10 % s\u2019applique aux \u00e9tudiants inscrits dans une universit\u00e9 roumaine. Au moment de son inscription, le client t\u00e9l\u00e9verse sa carte d\u2019\u00e9tudiant comme pi\u00e8ce justificative de son statut ; la carte d\u2019\u00e9tudiant doit \u00eatre en cours de validit\u00e9 et comporter une photo.<\/p>\n\n\n\n Sans pi\u00e8ce justificative, la r\u00e9duction ne sera pas valid\u00e9e par les services de l\u2019IFRo et le r\u00e8glement compl\u00e9mentaire sera r\u00e9clam\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Cette r\u00e9duction est uniquement valable dans les formations linguistiques de type \u00ab cours collectifs de fran\u00e7ais \u00bb, \u00ab cours en ligne \u00bb, \u00ab cours de roumain \u00bb et \u00ab cours individuels \u00bb.<\/p>\n\n\n\n R\u00e9duction pour les membres d\u2019une m\u00eame famille<\/strong><\/p>\n\n\n\n Une r\u00e9duction de 10 % est appliqu\u00e9e pour un achat simultan\u00e9 d\u2019offres pour diff\u00e9rents membres d\u2019une m\u00eame famille. Sont consid\u00e9r\u00e9s comme membres d\u2019une famille : \u00e9pouse, \u00e9poux, enfant, fr\u00e8re, s\u0153ur.<\/p>\n\n\n\n La r\u00e9duction s\u2019applique sur le tarif de chaque offre. Le paiement int\u00e9gral doit \u00eatre fait en une fois pour le montant total. Le nombre de b\u00e9n\u00e9ficiaires (membres d\u2019une famille) est limit\u00e9 \u00e0 3 par achat.<\/p>\n\n\n\n L\u2019application de la r\u00e9duction n\u2019est pas possible lors d\u2019un achat en ligne. Les personnes int\u00e9ress\u00e9es devront contacter les services des inscriptions. La r\u00e9duction ne peut pas \u00eatre appliqu\u00e9e ult\u00e9rieurement, apr\u00e8s un achat et un paiement en ligne. Cette r\u00e9duction est valable dans les formations linguistiques de type \u00ab cours collectifs de fran\u00e7ais \u00bb, \u00ab cours en ligne \u00bb, \u00ab cours de roumain \u00bb et \u00ab ateliers \u00bb (hors \u00ab ateliers de conversation \u00bb).<\/p>\n\n\n\n R\u00e9duction pour les ateliers de conversation<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u00c0 partir de 4 ateliers achet\u00e9s en m\u00eame temps dans la boutique en ligne, une r\u00e9duction de 15 % sera appliqu\u00e9e sur le montant total. Les ateliers doivent \u00eatre pay\u00e9s en une fois, sur le site internet de l\u2019IFRo. Tout paiement s\u00e9par\u00e9 de plusieurs ateliers ne permet pas de b\u00e9n\u00e9ficier de la r\u00e9duction.<\/p>\n\n\n\n R\u00e9duction pour les ateliers de pr\u00e9paration DELF-DALF<\/strong><\/p>\n\n\n\n Un client b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une r\u00e9duction de 10 % \u00e0 l\u2019atelier de pr\u00e9paration s\u2019il est actuellement inscrit \u00e0 une session de cours de fran\u00e7ais. Est consid\u00e9r\u00e9e \u00ab\u00a0client\u00a0\u00bb toute personne inscrite \u00e0 une formation linguistique de type \u00ab\u00a0cours collectifs de fran\u00e7ais\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0cours en ligne\u00a0\u00bb. Les personnes inscrites dans des ateliers et des cours individuels ne peuvent pas b\u00e9n\u00e9ficier de la r\u00e9duction.<\/p>\n\n\n\n Les r\u00e9ductions ne sont pas cumulables.<\/strong><\/p>\n\n\n\n 1.3.<\/strong> Modifications apr\u00e8s l\u2019inscription<\/strong><\/p>\n\n\n\n Pour un changement d\u2019horaire ou de niveau, le client contactera le service des cours apr\u00e8s avoir particip\u00e9 \u00e0 la premi\u00e8re s\u00e9ance de cours (une seule demande de changement sera accept\u00e9e).<\/p>\n\n\n\n Le changement de groupe vers un autre horaire, un autre niveau ou un autre format (en ligne ou en pr\u00e9sence) ne sera possible que dans la limite des places disponibles.<\/p>\n\n\n\n L\u2019IFRo se r\u00e9serve le droit de refuser toute demande de changement de groupe dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des apprenants.<\/p>\n\n\n\n L\u2019IFRo se r\u00e9serve le droit de changer de professeur \u00e0 tout moment, selon les besoins de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n Le report d\u2019une inscription \u00e0 une session de cours ult\u00e9rieure n\u2019est pas possible apr\u00e8s le d\u00e9but du cours, sous aucun pr\u00e9texte. Le client doit se manifester avant la date de d\u00e9but du cours.<\/p>\n\n\n\n 1.4. Nombre d\u2019\u00e9l\u00e8ves dans un groupe<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le nombre d\u2019\u00e9l\u00e8ves dans un groupe peut varier entre 5 et 12. L\u2019IFRo se r\u00e9serve le droit d\u2019augmenter ce nombre jusqu\u2019\u00e0 15 pour des cas exceptionnels. Les \u00e9l\u00e8ves inscrits dans le groupe ne pourront pas demander de compensation si leur nombre d\u00e9passe les 12.<\/p>\n\n\n\n 1.5.<\/strong> Annulation du cours<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019IFRo se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler un cours si le nombre minimum de 5 ou 6 \u00e9l\u00e8ves (selon les offres) n’est pas atteint.<\/p>\n\n\n\n L\u2019IFRo peut proposer un tarif major\u00e9 de 50 % si le nombre minimum d\u2019\u00e9l\u00e8ves inscrits dans un groupe n\u2019atteint pas 5. Les clients sont en droit de refuser le tarif major\u00e9. Le cours sera alors annul\u00e9 et les clients seront rembours\u00e9s. Si les clients acceptent le nouveau tarif, le cours sera confirm\u00e9 et se d\u00e9roulera dans les m\u00eames conditions que les autres cours.<\/p>\n\n\n\n 1.6.<\/strong> Report d\u2019une s\u00e9ance<\/strong><\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019annulation d\u2019une s\u00e9ance, l\u2019IFRo s\u2019engage \u00e0 la rattraper dans les meilleurs d\u00e9lais et se r\u00e9serve le droit d\u2019imposer un jour et un horaire pour le rattrapage.<\/p>\n\n\n\n 1.7.<\/strong> Cours individuels<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le client d\u00e9sireux de cours individuels adresse une demande \u00e0 nos services. L\u2019IFRo analyse la demande et adresse une ou plusieurs propositions au client.<\/p>\n\n\n\n Selon la sp\u00e9cificit\u00e9 du cours (fran\u00e7ais g\u00e9n\u00e9ral, demande sp\u00e9cifique) et selon le nombre d\u2019heures souhait\u00e9es, le tarif horaire du cours individuel peut varier.<\/p>\n\n\n\n Le tarif du cours individuel n\u2019inclut pas le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique qui serait \u00e9ventuellement utilis\u00e9 avec l\u2019enseignant. Dans le cas o\u00f9 un manuel serait n\u00e9cessaire, le client devra se le procurer en compl\u00e9ment du cours (achat possible \u00e0 l\u2019IFRo).<\/p>\n\n\n\n Toute demande de report d\u2019une s\u00e9ance de la part du client doit \u00eatre adress\u00e9e aux services de l\u2019IFRo au plus tard 48 heures avant la s\u00e9ance. Si le client contacte en dehors de ce d\u00e9lai l\u2019IFRo ou s\u2019il ne se pr\u00e9sente pas \u00e0 la s\u00e9ance, cette m\u00eame s\u00e9ance sera consid\u00e9r\u00e9e comme effectu\u00e9e et ne pourra pas \u00eatre rattrap\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Si l\u2019IFRo souhaite reporter une s\u00e9ance, ses services contacteront par courriel le client pour obtenir son accord.<\/p>\n\n\n\n 1.7.<\/strong> Politique de remboursement<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019inscription est d\u00e9finitive d\u00e8s validation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Apr\u00e8s avoir compl\u00e9t\u00e9 le formulaire d\u2019inscription en ligne et r\u00e9alis\u00e9 le paiement s\u00e9curis\u00e9 en ligne sur le site internet de l\u2019IFRo, l\u2019inscription est enregistr\u00e9e et aucune demande d\u2019annulation et de remboursement ne sera possible.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le remboursement est soumis \u00e0 des conditions strictes d\u00e9finies dans ce paragraphe dans la mesure o\u00f9 le nombre d\u2019inscriptions conditionne l\u2019ouverture d\u2019un cours.<\/p>\n\n\n\n Seules les situations suivantes pourront faire l\u2019objet d\u2019un remboursement total des frais d\u2019inscription :<\/p>\n\n\n\n Pour un remboursement \u00e0 effectuer apr\u00e8s le d\u00e9but d\u2019un cours, par exemple dans le cas du point 3 susmentionn\u00e9, le calcul s\u2019\u00e9tablira comme suit :<\/p>\n\n\n\n Les frais d\u2019inscription r\u00e9gl\u00e9s par le client constitueront un cr\u00e9dit disponible sur son compte en ligne. Le client est invit\u00e9 \u00e0 le conserver et \u00e0 l\u2019utiliser pour toute autre formation linguistique jusqu\u2019\u00e0 la fin de l\u2019ann\u00e9e en cours.<\/p>\n\n\n\n Le remboursement de la somme r\u00e9gl\u00e9e pourra \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 sur demande expresse du client. Dans ce cas de figure, la proc\u00e9dure de remboursement est d\u2019une dur\u00e9e de 14 jours environ \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception des \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires (ce d\u00e9lai peut exceptionnellement \u00eatre allong\u00e9 lors des p\u00e9riodes de fermeture de l\u2019\u00e9tablissement, en ao\u00fbt et en d\u00e9cembre). Par d\u00e9faut, les remboursements s\u2019effectueront par virement bancaire.<\/p>\n\n\n\n Dans le cas o\u00f9 le client pouvait b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une r\u00e9duction mais qu\u2019il a r\u00e9alis\u00e9 le paiement du tarif int\u00e9gral, la diff\u00e9rence ne pourra pas \u00eatre rembours\u00e9e, le client ayant pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et ayant accept\u00e9 les termes et conditions.<\/p>\n\n\n\n Le cr\u00e9dit restera valide durant l\u2019ann\u00e9e civile en cours et jusqu\u2019au 30 novembre de l\u2019ann\u00e9e en cours. Pass\u00e9e cette date et sans demande expresse du client, les montants sup\u00e9rieurs \u00e0 25 Ron seront rembours\u00e9s entre le 01\/12 et le 20\/12 de l\u2019ann\u00e9e en cours. Les montants inf\u00e9rieurs \u00e0 25 Ron seront rembours\u00e9s sur demande expresse de remboursement de la part du client avant le 30 novembre de l\u2019ann\u00e9e en cours. Dans le cas o\u00f9 le client ne r\u00e9pondrait pas \u00e0 l\u2019IFRo dans les d\u00e9lais impartis (avant le 30 novembre de l\u2019ann\u00e9e en cours) ou ne transmettrait pas les documents requis, le remboursement ne sera pas ex\u00e9cut\u00e9 et le cr\u00e9dit sera supprim\u00e9.<\/p>\n\n\n\n 1.9.<\/strong> Mat\u00e9riel p\u00e9dagogique<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique est inclus dans les frais d\u2019inscription (\u00e0 l\u2019exception des cours individuels). Le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique se compose d\u2019un livre et d\u2019un cahier par inscrit.<\/p>\n\n\n\n Les supports couvrent les modules correspondant \u00e0 un niveau de langue complet (respectivement A1, A2, B1 et B2). Le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique est donc d\u00e9livr\u00e9 uniquement lors de l\u2019inscription \u00e0 un premier module du niveau ou lors d\u2019une premi\u00e8re inscription.<\/p>\n\n\n\n Le client peut recevoir un nouveau mat\u00e9riel p\u00e9dagogique sur demande. Ce mat\u00e9riel lui sera factur\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Le mat\u00e9riel est \u00e0 retirer dans l\u2019antenne concern\u00e9e de l\u2019IFRo. Le client sera inform\u00e9 par courriel de la date de disponibilit\u00e9 du mat\u00e9riel.<\/p>\n\n\n\n Pour les cours en ligne de certains niveaux et pour certains publics, le mat\u00e9riel se trouve sur une plateforme p\u00e9dagogique. Les co\u00fbts d\u2019inscription \u00e0 cette plateforme sont inclus dans le tarif d\u2019inscription.<\/p>\n\n\n\n Certaines formations n\u2019incluent pas de mat\u00e9riel p\u00e9dagogique (ateliers, clubs de vacances, cours individuels).<\/p>\n\n\n\n L\u2019IFRo utilise une plateforme de visioconf\u00e9rence pour ses cours en ligne. Le client re\u00e7oit un lien de connexion. Le client doit \u00eatre \u00e9quip\u00e9 du mat\u00e9riel n\u00e9cessaire pour suivre dans de bonnes conditions les cours (connexion internet \u00e0 haut d\u00e9bit, \u00e9cran, casque audio, microphone). L\u2019IFRo n\u2019est pas responsable des conditions d\u2019utilisation de la plateforme de visioconf\u00e9rence (termes et conditions d\u2019acc\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 prestataire).<\/p>\n\n\n\n 1.10.<\/strong> Pr\u00e9sence aux cours<\/strong><\/p>\n\n\n\n La pr\u00e9sence du client aux cours rel\u00e8ve de sa responsabilit\u00e9. Aucune demande de d\u00e9dommagement de quelque forme que ce soit ne pourra \u00eatre demand\u00e9e \u00e0 l\u2019IFRo en cas d\u2019absence du client aux cours.<\/p>\n\n\n\n Le client ne pourra pas demander \u00e0 l\u2019IFRo de participer \u00e0 des s\u00e9ances d\u2019un autre groupe en cas d\u2019absence.<\/p>\n\n\n\n 1.11.<\/strong> R\u00e8gles de bonne conduite dans les cours<\/strong><\/p>\n\n\n\n Pour le bon d\u00e9roulement des cours, il est demand\u00e9 au client d\u2019\u00eatre ponctuel et d\u2019\u00e9teindre ses appareils \u00e9lectroniques pendant la s\u00e9ance (t\u00e9l\u00e9phone portable, ordinateur, oreillette).<\/p>\n\n\n\n La pr\u00e9sence du client aux cours rel\u00e8ve de sa responsabilit\u00e9. Aucune demande de d\u00e9dommagement de quelque forme que ce soit ne pourra \u00eatre demand\u00e9e \u00e0 l\u2019IFRo en cas d\u2019absence du client aux cours.<\/p>\n\n\n\n Pour un apprentissage efficace de la langue et pour la mise en application de la p\u00e9dagogie par l\u2019interaction, il est recommand\u00e9 d\u2019allumer sa cam\u00e9ra et son microphone lorsque les s\u00e9ances se d\u00e9roulent en ligne.<\/p>\n\n\n\n En cas de cam\u00e9ra \u00e9teinte, le professeur pourrait consid\u00e9rer que le client est absent.<\/p>\n\n\n\n Dans le cas des cours en pr\u00e9sence pour enfants et adolescents, les mineurs sont sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9tablissement et du professeur uniquement pendant les horaires des s\u00e9ances. Dans le cas des cours en ligne pour enfants et adolescents, les mineurs sont sous la responsabilit\u00e9 de leurs parents pendant la dur\u00e9e des s\u00e9ances.<\/p>\n\n\n\n En cas de force majeure, un cours dispens\u00e9 dans les locaux de l\u2019IFRo pourra \u00eatre propos\u00e9 en ligne. Le client sera inform\u00e9 et recevra le lien de connexion.<\/p>\n\n\n\n Le client fait preuve d\u2019une hygi\u00e8ne personnelle acceptable pour participer aux cours. En cas de mauvaise hygi\u00e8ne constat\u00e9e par l\u2019IFRo, le client peut se voir refuser l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la s\u00e9ance.<\/p>\n\n\n\n 1.12.<\/strong> Coordination p\u00e9dagogique<\/strong><\/p>\n\n\n\n Si le client rencontre des difficult\u00e9s dans son apprentissage, il peut contacter le Service de Coordination P\u00e9dagogique pour un accompagnement personnalis\u00e9. Si des s\u00e9ances de travail individuel sont n\u00e9cessaires, une proposition lui sera transmise avec les tarifs.<\/p>\n\n\n\n Si le client rencontre des difficult\u00e9s avec le mat\u00e9riel p\u00e9dagogique ou avec la m\u00e9thode d\u2019enseignement de l\u2019enseignant, il peut s\u2019adresser au Service de Coordination P\u00e9dagogique \u00e0 l\u2019adresse suivante : nada.dennaoui@institutfrancais.ro<\/p>\n\n\n\n1. Cours<\/h2>\n\n\n\n
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